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Les lois sur le droit d’auteur sur Internet

Par Constance Truchron

Savez-vous que cet article est protégé par les lois sur le droit d’auteur sur Internet ? A travers cet écrit, nous définissons ce que l’on appelle la violation du droit d’auteur sur le contenu sur Internet et les lois qui s’y rapportent.

Internet est devenu le principal moyen de recueillir des informations à toutes fins utiles. Il est utilisé pour trouver des informations par les étudiants à des fins éducatives (comme la rédaction de projets, de notes, etc. ), par les professionnels pour des études de marché, par les mélomanes pour écouter, ou télécharger de la musique, et par les personnes qui accèdent au web pour une foule d’autres raisons. Auparavant, les livres étaient la principale source d’information. Toutefois, ces derniers temps, les gens se fient davantage à l’internet. Ce changement majeur peut être attribué au fait qu’Internet est rapide, que toute information que l’on souhaite est à portée de clic, et surtout, qu’elle est gratuite.

Le plagiat est devenu courant, avec la popularité croissante d’Internet. Les personnes qui utilisent Internet, ne savent souvent pas, si l’information est protégée par les lois sur le droit d’auteur. Ils pensent que simplement parce que l’information est disponible gratuitement, elle peut être copiée. Or, ce n’est pas le cas. Nous sommes conscients du fait que chaque livre a un droit d’auteur, qui appartient à l’auteur du livre, et copier tout contenu de celui-ci constitue un délit.

De la même manière, le matériel publié sur Internet est protégé par certaines lois sur le droit d’auteur, qui interdisent aux lecteurs ou à quiconque accède à Internet, de plagier le contenu. Les lois sur le droit d’auteur s’appliquent aux histoires, aux poèmes, aux courriels, aux articles, aux images, à la musique, aux vidéos, bref à tout ce qui apparaît sur le web, même s’il n’y a pas de signature de droit d’auteur appropriée sur cette page web particulière.

Toute personne qui utilise Internet doit connaître les lois sur le droit d’auteur qui protègent les documents qui s’y trouvent. Avant de connaître les lois, il est important de comprendre ce qu’est le droit d’auteur. Stephen Fishman, dans son livre « The Copyright Handbook «, définit le droit d’auteur comme un dispositif juridique qui donne au créateur d’une œuvre d’art ou de littérature, ou d’une œuvre qui transmet des informations ou des idées, le droit de contrôler la façon dont l’œuvre est utilisée. Si une œuvre est plagiée à des fins commerciales, elle est considérée comme une infraction aux lois sur le droit d’auteur.

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droit d'auteur

La loi sur le droit d’auteur ne s’applique pas aux œuvres originales.

Seul le travail original d’un individu peut être protégé par les lois sur le droit d’auteur. Même un e-mail que l’on reçoit, est protégé par les lois sur le droit d’auteur et un individu n’a pas le droit de le faire suivre.

Les lois sur le droit d’auteur sur Internet soulignent qu’une œuvre d’un individu, publiée sur le web, ne doit pas être reproduite ailleurs par un autre individu. Tout matériel original provenant d’Internet ne peut être pris et reproduit mot à mot. Si l’on veut copier du matériel d’un site, il est nécessaire de demander la permission du propriétaire du site ou de l’auteur. Si l’on copie directement le travail d’une personne, il est nécessaire de le reconnaître par des citations. Le plagiat de tout matériel sur Internet relève du droit civil et une personne peut être lourdement pénalisée pour cela.

Cependant, il existe certaines limitations, même aux lois sur le droit d’auteur, qui sont collectivement appelées fair use. Il permet à une personne d’utiliser les informations disponibles sur Internet, avec certaines restrictions. Selon les critères de l’usage loyal, bien qu’il soit illégal de copier, on peut utiliser des idées et aussi des choses qui relèvent du domaine public comme des faits, des slogans, des phrases courtes, des noms et des mots. Lorsqu’une personne utilise du matériel provenant de l’internet à des fins éducatives ou professionnelles, cela relève du domaine de l’usage loyal. Mais si quelqu’un utilise le matériel pour le publier avec son nom comme auteur, c’est illégal. Une nouvelle œuvre ne sera pas considérée comme plagiée, si elle est restructurée en reprenant uniquement les idées et aussi lorsque le public cible est différent de celui de l’œuvre originale.

Comme les gens ne connaissent pas les lois sur le droit d’auteur, ils ignorent également que le plagiat peut être attrapé. La technologie a progressé à un tel point qu’elle a introduit une variété de techniques pour mettre la main sur le matériel plagié, et donc les gens ne devraient pas penser que personne ne saura s’ils plagient quoi que ce soit à partir d’Internet.

Toute œuvre originale est le résultat des efforts déployés par l’auteur. Nous devons nous rappeler que copier le travail de quelqu’un est non seulement illégal, mais aussi une façon de montrer un manque de respect envers cette personne.

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